Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VILLENEUVE DE CANTEMERLE
SOCIETE CIVILE DU CHATEAU CANTEMERLE, société civile

Numéro de dépôt :
1536928
Date de dépôt :
30/11/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/11/1994

Présentation de la marque VILLENEUVE DE CANTEMERLE

Déposée le 30 novembre 1984 par la société SOCIETE CIVILE DU CHATEAU CANTEMERLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VILLENEUVE DE CANTEMERLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SOCIETE CIVILE DU CHATEAU CANTEMERLE domicilié(e) 33460 MACAU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE RECUEIL DES MARQUES - France.

La marque VILLENEUVE DE CANTEMERLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1536928.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VILLENEUVE DE CANTEMERLE est expirée depuis le 30 novembre 1994.

SOCIETE CIVILE DU CHATEAU CANTEMERLE a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU CANTEMERLE , LES ALLEES DE CANTEMERLE , CHATEAU DES TROIS MOULINS , BARON VILLENEUVE DE CANTEMERLE , CHATEAU CANTEMERLE


SOCIETE CIVILE DU CHATEAU CANTEMERLE, société civile - 33460 MACAU - France


LE RECUEIL DES MARQUES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-50

Vins, vins mousseux, vins de provenance francaise, à savoir Champagne, cidres, eaux-de-vie, liqueurs, alcools et spiritueux